L’ammoniac est reconnu comme un polluant atmosphérique majeur. Il est impliqué dans la formation d’aérosols (c’est-à-dire de particules solides ou liquides en suspension dans l’air) de petite taille (< 0,1 mm) qui peuvent avoir des impacts sur la santé. De plus, les dépôts d’ammoniac sur les forêts constituent à la fois un facteur d’acidification des sols et un apport d’azote qui peut provoquer une modification de la flore de certains écosystèmes (eutrophisation).

Dans le cadre du protocole de Göteborg signé en décembre 1999, 29 pays européens, plus le Canada et les Etats-Unis, se sont engagés à réduire leurs émissions de différents polluants impliqués dans l’acidification des sols, l’eutrophisation des écosystèmes (c’est-à-dire l’apparition de certains espèces végétales sous l’effet de l’excès d’éléments minéraux disponibles) et la pollution photo oxydante (ensemble de phénomènes complexes qui conduisent notamment à la formation d’ozone dans les couches d’air proche du sol).
Pour l’ammoniac, l’objectif est une réduction de 17 % des émissions européennes à l’horizon 2010.

La directive européenne 96/61 (IPPC) et la décision de la Commission européenne du 17 juillet 2000 (EPER) imposent que les installations classées susceptibles de rejeter dans l’air ou dans l’eau d’importantes émissions de polluants, les déclarent dans la mesure où un seuil donné est dépassé.

Ces déclarations sont versées à un registre européen des émissions de polluants (EPER). Ces textes sont repris en droit français par l’arrêté ministériel du
24 décembre 2002. Les élevages de volailles dont l’effectif est supérieur à
40000 animaux équivalents et les élevages porcins comptant plus de 2000 individus à l’engraissement ou plus de 750 truies sont concernés et sont tenus de déclarer annuellement leurs émissions.

LISTE DES ABATTOIRS SOUMIS
À AUTORISATION

LISTE DES ÉTABLISSEMENTS UTILISANT DE L'AMMONIAC

CARTE DES REJETS DANS L’AIR DES ÉLEVAGES DE CHAMPAGNE-ARDENNE