L'inventaire historique régional des anciens sites industriels et activités de service (IHR) a démarré en août 1996. Il a été piloté par la DRIRE Champagne-Ardenne, financé par une dotation de service public du BRGM, le Conseil régional, les agences de l'Eau Rhin-Meuse et Seine-Normandie et l'ADEME, et réalisé par le BRGM sur la base d'archives.
Sa finalité est de conserver la mémoire des sites industriels et activités de service, existants ou ayant existé sur la période 1880-1996 et pouvant avoir occasionné une pollution des sols. Cet inventaire présente un intérêt en termes de connaissances, notamment à l'usage des notaires et des futurs acquéreurs fonciers, mais n'entraîne aucun chantier de réhabilitation ou de dépollution systématique.
Cet inventaire est disponible pour tous les départements sur le site Internet (http://basias.brgm.fr).
NOMBRE DE SITES INVENTORIÉS DANS BASIAS
De l'IHR à l'IHU
Une orientation prochaine est la mise en place d'un Inventaire Historique Urbain (IHU) qui fera une étude historique des sols au niveau cadastral. Celle-ci permettra une localisation beaucoup plus précise des anciens sites industriels et artisanaux. Cet état des lieux a déjà commencé dans la région lyonnaise ; il est en projet dans plusieurs autres grandes agglomérations.
Cet outil serait d'une grande utilité dans la région puisque les agglomérations de Reims et Troyes concentrent un nombre important de friches, tout en faisant l'objet d'une pression immobilière. Cet inventaire historique aidera à la planification des aménagements en milieu urbain. |
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Sites pollués au plomb
Avec le Plan national santé-environnement adopté par le Gouvernement le 21 juin 2004, la DRIRE est chargée, entre autres, de mettre en œuvre la connaissance des impacts liés au plomb d'origine industrielle dans les sols.
Le ministère chargé de l'environnement a élaboré en 2004 une stratégie qui vise à poursuivre et/ou amplifier la mobilisation de l'inspection des installations classées sur la réduction du plomb. Elle prévoit des objectifs de réduction à atteindre en deux phases successives. La première phase est à ce jour terminée (diagnostic demandé, prescrit ou réalisé pour tous les sites concernés par l'action, obtention des résultats des diagnostics dans 75 % des cas, réalisation de 50 % des mesures complémentaires décidées).
De plus, l'inspection des installations classées s'est attachée en 2004 à recenser, connaître les sites potentiellement concernés et proposer la mise en place de mesures complémentaires.
En 2005, elle a œuvré pour obtenir le diagnostic du site, proposer la mise en place de mesures complémentaires avec un échéancier et compléter la liste des sites (à l'aide de BASIAS par exemple) pour préparer la 2ème phase de cette action (obtention des derniers résultats avec mise en œuvre des mesures complémentaires adaptées aux sites concernés).
Sites pollués par les dioxines
Les arrêtés du 2 février 1998, relatifs aux émissions de toutes natures des installations classées, et du 20 septembre 2002 relatif aux installations d'incinération, décrivent les méthodes d'échantillonnage et d'analyse des dioxines ainsi que la surveillance de l'impact des dioxines de l'installation sur l'environnement.
En France, il n'existe pas de valeur réglementaire qui fixe des seuils de dépollution des dioxines en fonction de l'usage ultérieur du sol.
Le premier état des lieux des dioxines dans les sols français a été publié en décembre 2005. Des analyses de sols et sédiments ont été faites d'avril 1998 jusqu'à fin 2005. Il en résulte une difficulté de traitement statistique due à une grande disparité des valeurs et un faible nombre de données.
De plus, il existe deux échelles de toxicité fixées par l'OTAN et l'OMS,
ce qui complique encore un peu plus le problème. Les collectes ont été poursuivies par la DRIRE en 2006. Les informations ont été fournies au BRGM afin de compléter son étude. |
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