En relation avec l'importance des activités industrielles passées et leur caractère fortement polluant (secteurs de la métallurgie et du textile), la région Champagne-Ardenne concentre environ 4 % du total national de sites et sols pollués qui la placent ainsi au 11ème rang des régions françaises. Fin 2005, 153 sites pollués étaient répertoriés dans BASOL, caractérisant ainsi une augmentation de leur nombre au fil des années. Sur l'ensemble de ces sites recensés, 35 % sont en cours d'évaluation ou de travaux, 60 % sont traités avec des restrictions d'usage et 5 % sont traités et libres de toute restriction. A la fin 2005, 121 sites, qui représentent 79 % des sites recensés, faisaient l'objet d'une surveillance de la qualité des eaux souterraines. Ces sites, répertoriés dans la base de données BASOL, sont classés suivant cinq rubriques identifiées par un code couleur particulier.

L'état des sites recensés est répertorié en cinq catégories, qui sont :

Site « banalisable » (pour un usage donné), pas de contrainte particulière après diagnostic (cl3 étude simplifiée des risques).
Site libre de toutes restrictions, travaux réalisés, aucune restriction, pas de surveillance nécessaire.

Ces sites ont fait l'objet d'évaluation et/ou de travaux. A leur suite, leur niveau de contamination est tel qu'il n'est pas nécessaire d'en limiter l'usage ou d'exercer une surveillance. Il est toutefois opportun de garder la mémoire de tels sites.

Site sous surveillance après diagnostic, pas de travaux complets de réhabilitation dans l'immédiat.
Site traité avec surveillance, travaux réalisés, surveillance imposée (ou en cours = projet d'arrêté préfectoral présenté en CDH-CODERST) par arrêté préfectoral.

Site traité avec restrictions d'usages, travaux réalisés, restrictions d'usages ou servitudes imposées (ou en cours).

Site en cours de traitement objectifs de réhabilitation et choix techniques définis ou en cours de mise en œuvre.
Les évaluations et/ou travaux menés sur ces sites amènent au constat d'une pollution résiduelle, compatible avec leur usage actuel mais qui nécessite des précautions particulières avant d'en changer l'usage et/ou d'effectuer certains travaux. Une surveillance de l'impact de cette pollution peut aussi être nécessaire.

Site à connaissance sommaire, diagnostic éventuellement nécessaire.
Site sous surveillance avant diagnostic.

La pollution de ces sites n'est pas avérée mais diverses raisons (nature de l'activité, accidents survenus dans le passé…) font penser que tel pourrait être le cas. Pour prévenir une découverte fortuite de cette pollution et surtout avant celle d'un éventuel impact, la réalisation d'un diagnostic de l'état des sols et d'une évaluation simplifiée des risques a été demandée par l'administration aux responsables de certains sites en activité (environ 1 300).

Site mis à l'étude, diagnostic prescrit par arrêté préfectoral.
Site nécessitant des investigations supplémentaires, DA et étude des risques prescrits.

La pollution de ces sites est avérée et a entraîné l'engagement d'actions de la part de ses responsables.

CARTE - ETAT DES SITES RÉPERTORIÉS DANS BASOL

NOMBRE DE SITES RÉPERTORIÉS DANS BASOL

LES SITES POLLUÉS RÉPERTORIÉS DANS BASOL
ARDENNES
- AUBE - MARNE - HAUTE-MARNE