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Connaissance, prévention et traitement définissent les principales démarches de la politique nationale de gestion des sites pollués dont la mise en œuvre nécessite une batterie d'outils méthodologiques.
- Inventaires régionaux BASOL (inventaire des sites pollués faisant l'objet d'une action des pouvoirs publics) et BASIAS (inventaire historique régional des anciens sites industriels et activités de services), tous deux disponibles sur Internet (http://basol.environnement.gouv.fr et http://basias.brgm.fr). Ces inventaires permettent une connaissance complète, accessible et actualisée des sites pollués.

- Guide à l'attention des mandataires judiciaires et de l'inspection des installations classées permettant de coordonner l'action des mandataires de justice et des inspecteurs des installations classées, lors de l'ouverture d'une procédure collective face à un cas de site pollué présentant des risques potentiels pour la population ou l'environnement.
Les outils méthodologiques relatifs à la gestion des sites et sols pollués sont disponibles à partir du site internet du ministère chargé de l'environnement (www.sites-pollues.ecologie.gouv.fr) à la rubrique "guides méthodologiques".
Ce site contient également un FAQ (foire aux questions) et comporte des liens sur d'autres FAQ (Ademe, Basol, Basias…). |