La légionellose est une infection respiratoire grave qui survient à la suite de l'inhalation de gouttelettes d'eau contaminées par des bactéries "légionella". Cette maladie est mortelle dans environ 15 % des cas. Son statut de maladie à déclaration obligatoire permet de recenser environ 1000 cas par an, dont environ une quinzaine en Champagne-Ardenne.
Dans un cas sur deux, il n'est pas possible de déterminer l'origine de la contamination. Cependant, les principales sources identifiées à ce jour sont les réseaux d'eau chaude sanitaire (exposition lors des douches…) et les systèmes de refroidissement par voie humide (tours aéroréfrigérantes). Ces derniers équipements sont présents dans la plupart des secteurs industriels et dans certains établissements recevant du public (hôpitaux, supermarchés, etc.). |
La prévention de la légionellose est considérée comme une action prioritaire du ministère chargé de l'environnement depuis le début de l'année 2003. Au début de l'année 2004, une nouvelle campagne nationale de recensement des tours aéroréfrigérantes a été lancée sur tout le territoire français.
Les ministres chargés de la santé et de l'environnement ont présenté le 7 juin 2004 au Conseil des ministres le plan gouvernemental de prévention des légionelloses. Son objectif est de diminuer par deux le nombre de cas de légionellose d'ici à 2008. Ce plan vise principalement les tours aéroréfrigérantes et les réseaux d'eau chaude sanitaire.
Le décret du 1er décembre 2004 modifiant la nomenclature des installations classées et créant une rubrique spécifique soumettant l'ensemble des tours aéro-réfrigérantes (TAR) à la législation des installations classées (rubrique 2921) a été publié au Journal officiel le 7 décembre 2004.
Les arrêtés ministériels du 13 décembre 2004,
qui fixent les dispositions à respecter par ces installations, publiés à la même date, sont applicables de plein droit depuis le 31 avril 2005.
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Depuis la parution de ces arrêtés, plusieurs circulaires et guides ont également été publiés par le ministère de l'écologie et du développement durable :
- circulaire du 24 février 2004 (recensement des installations relevant de la rubrique 2921),
- circulaire 8 décembre 2005 (application des arrêtés ministériels du
13 décembre 2004),
- circulaire interministérielle du
15 mai 2006 (gestion de crise légionellose),
- guide de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles,
- guide technique CETIAT présentant les différents procédés de refroidissement,
- guide d'aide à la surveillance des TAR,
- guide métrologie légionelles air,
- rapport d'étude de modélisation de dispersion des légionelles dans l'air...
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